RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Respectons nous.
1. L’adhérent est une personne française ou étrangère habitant Sisteron, ou ses environs. En plus de la cotisation, une participation aux frais d’activités peut-être demandée (visites, repas, transports en car, etc…).
2. Toute animation doit être un moment d’échanges, de paroles, de convivialités. Aucune activité à but lucratif ne peut être exercée à l’intérieur des locaux de l’association.
3. Deux ou plusieurs personnes membres d’une même famille ne peuvent appartenir au Bureau, ni au Conseil d’Administration. Certains adhérents peuvent être cooptés par le Conseil d’Administration pour effectuer certaines missions ponctuelles.
4. À chaque adhésion, un Règlement Intérieur sera remis. Les cotisations des membres sont payables en début d’année après l’Assemblée Générale. Les nouveaux adhérents s’en acquittent au moment de leur adhésion ou renouvellement d’adhésion, selon les modalités prévues par l’Assemblée Générale.
5. Les frais engagés par les membres du Bureau, du Conseil d’Administration et de toutes personnes de l’association désignées par celle-ci, seront remboursés sur présentation de pièces justificatives. Pour les indemnités kilométriques (frais de reconnaissances de parcours en voiture), il sera établi en certificat de don à l’association permettant une réduction de l’impôt sur les revenus de l’année en cours. Les chèques émis par le trésorier seront obligatoirement signés par deux membres du Bureau Directeur.
6. Toute personne transportant des adhérents dans sa voiture, le fait à ses propres risques. La responsabilité de l’association ne peut être engagée.
7. L’inscription aux activités payantes (déplacements en car, repas, visites, séjours) est accessible aux seuls adhérents à jour de leur cotisation; elle est enregistrée dès que le paiement en est effectué. En cas d’annulation moins de huit jours avant la sortie, la somme versée reste acquise à l’association, sauf pour raisons graves soumises au Conseil d’Administration.
Les inscriptions à un séjour sont soumises aux règles définies par une convention établie au nom du participant et acceptée. Elle est signée lors du règlement définitif.
7.1. l’accès aux séjours est réservé aux adhérents de plus de six mois d’ancienneté avec possibilité de mise en liste d’attente. Les adhérents sont prioritaires dans les inscriptions (les amis ou les membres de la famille ne seront admis que si des places restent disponibles).
7.2. Toute personne extérieure désirant adhérer à l’association a la possibilité de participer au maximum à deux activités non payantes avant son inscription définitive. Cette possibilité n’est pas applicable après une période de non renouvellement. Pour les activités payantes, elle devra acquitter le prix réel suivant conditions 7.1 .
8. En cas d’accident, la déclaration devra être faite impérativement dans les délais définis par la Compagnie d’Assurance (48 heures pour vol et 5 jours pour accidents ou autres).
9. La composition du Bureau du Conseil d’Administration devra être affichée au local de l’association.
10. Les membres du Conseil d’Administration doivent s’impliquer dans la vie de l’association (permanences, reconnaissances de parcours, etc…).
11. Le Règlement Intérieur sera révisé périodiquement par le Conseil d’Administration pour l’adapter aux circonstances.
Dernière Modification: Juin 2024